SOMMAIRE
- Qu’est-ce que le CIR ?
- Avantages concrets pour votre entreprise
- Découvrez comment profiter du CIR ?
- Stratégies pour optimiser la demande de CIR et sécuriser son CIR
Le CIR est votre allié dans l’investissement en recherche et développement (R&D). Ce dispositif fiscal avantageux stimule l’innovation et renforce la compétitivité de votre entreprise. Profitez d’une réduction d’impôt, propulsant ainsi votre croissance et vos avancées technologiques et scientifiques.
🔍Qu’est-ce que le CIR ?
Il soutient financièrement vos projets de R&D, réduisant ainsi l’impôt sur les sociétés ou sur le
revenu, en fonction de vos dépenses de recherche. La recherche éligible se caractérise par son approche méthodique et sa contribution à résoudre des problèmes scientifiques ou techniques complexes.
💡Avantages concrets pour votre entreprise
Le CIR allège significativement votre charge fiscale, améliorant votre rentabilité. Il encourage l’investissement en R&D, ouvrant la voie à des innovations en produits, services ou procédés. Le taux de crédit d’impôt est généreux, allant jusqu’à 30 % pour les premiers 100 millions d’euros de dépenses (et 50 % dans les départements d’outre-mer).
🌟 Découvrez comment profiter du CIR – étape par étape
Pour bénéficier du CIR, les entreprises doivent suivre certaines étapes et respecter des conditions spécifiques.
Identification des projets éligibles
Commencez par dénicher les projets de R&D qui collent parfaitement aux critères du CIR. Que ce soit de la recherche fondamentale, appliquée, ou du développement expérimental, choisissez des projets passionnants et éligibles.
Calculez les dépenses éligibles
Incluez tout : salaires des chercheurs, coûts des équipements, dépenses de sous-traitance, et bien plus. Rappelez-vous, les dépenses de personnel comptent beaucoup (environ 50 % du total), donc soyez précis et transparents ici. C’est le moment de montrer à quel point votre équipe est compétente et adaptée aux projets !
Pour inclure les dépenses sous-traitées dans votre Crédit d’Impôt Recherche (CIR), assurez-vous que vos sous-traitants sont bien agréés. C’est simple : si vous confiez des travaux de recherche à un tiers, son agrément CIR est un passeport indispensable pour que ces dépenses comptent dans votre crédit d’impôt.
Attention, les dépenses engagées auprès de partenaires non agréés ne pourront pas être intégrées dans votre calcul du CIR. C’est un détail qui a son importance pour optimiser votre avantage fiscal !
Déclaration de CIR : faites-le en beauté !
Préparez votre déclaration de CIR (avec le formulaire 2069-A-SD et ses annexes) et attachez-la à votre déclaration fiscale annuelle. Pour les entreprises clôturant au 31 décembre 2023, cette déclaration doit être soumise en même temps que le relevé de solde pour les entreprises à l’impôt sur les sociétés, soit le 3 mai 2024.
Identification des projets éligibles
Gardez une trace de toutes vos dépenses R&D. C’est crucial pour montrer votre sérieux et répondre à toute demande d’information ou d’audit.
En suivant ces étapes avec soin et en préparant vos documents avec attention, vous mettez toutes les chances de votre côté pour tirer le maximum du CIR.
Stratégies pour optimiser la demande de CIR et sécuriser son CIR
Maximiser le potentiel du CIR implique une planification stratégique. Les entreprises doivent s’assurer de l’éligibilité de leurs projets, optimiser le calcul des dépenses de R&D, et préparer une documentation détaillée et précise.
Pour renforcer la sécurité de leur Crédit d’Impôt Recherche (CIR), les entreprises ont la possibilité de demander le rescrit fiscal.
Le rescrit CIR est une procédure où l’entreprise demande l’avis de l’administration fiscale sur l’éligibilité d’un projet de R&D spécifique.
Cette demande doit être soumise au plus tard six mois avant la date limite de dépôt de la déclaration de CIR. Elle doit inclure une description détaillée, exhaustive du projet.
Une réponse positive à une demande de rescrit offre à l’entreprise la certitude que les dépenses liées aux travaux décrits seront éligibles au crédit d’impôt.
Imputation du CIR
Imaginez le CIR comme un super bonus sur votre impôt ! Généralement, il vient réduire directement l’impôt que votre entreprise doit payer.
Si votre CIR est plus élevé que l’impôt dû, pas de panique ! Vous pouvez reporter l’excédent sur les trois prochaines années.
💡 Petit plus pour les nouvelles entreprises et les JEI
Si votre entreprise est assez jeune (moins de 4 ans) ou si vous êtes une Jeune Entreprise Innovante (JEI), le CIR se fait encore plus sympa : il peut être remboursé immédiatement.
Vous êtes sur le point de vous lancer dans l’aventure du Crédit d’Impôt Recherche (CIR), mais vous vous sentez un peu perdu dans ce labyrinthe de règles et de procédures ? Ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous aider !
Contactez-nous dès aujourd’hui pour discuter de vos besoins et découvrir comment nous pouvons vous accompagner.
